Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les transactions effectuées par l’intermédiaire du site web Pulselab pour la vente d’animations de logo.

2. Commandes

Toute commande passée sur le site Pulselab est considérée comme une acceptation des présentes CGV. La commande est validée une fois le paiement effectué. Le client est responsable de fournir des informations exactes et complètes pour la réalisation du service.

3. Tarifs et Paiement

Les prix des animations de logo sont indiqués en [devise]. Le paiement est effectué en ligne via les méthodes proposées sur le site. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les tarifs appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.

4. Livraison

La livraison des animations de logo s’effectue par voie électronique à l’adresse e-mail fournie lors de la commande. Le délai de livraison sera précisé au moment de la commande.

5. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la validation de la commande, sauf si l’exécution de la prestation a commencé avec son accord préalable.

6. Garantie et Réclamations

Les animations de logo sont réalisées conformément aux spécifications fournies par le client. En cas de non-conformité, le client peut adresser une réclamation dans un délai de 14 jours après réception.

7. Responsabilité

Pulselab ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du logo par le client.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit [local]. Tout litige sera de la compétence des tribunaux de [ville].

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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site Pulselab.

2. Accès au site

L’accès au site Pulselab est gratuit. Cependant, certains services, comme l’achat d’animations de logo, peuvent nécessiter une inscription et un paiement.

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images et animations de logo, est protégé par des droits d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

4. Utilisation des services

Les utilisateurs s’engagent à utiliser les services de manière légale et à respecter les droits des tiers. Tout usage frauduleux ou abusif pourra entraîner la suspension de l’accès au site.

5. Protection des données personnelles

Pulselab s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur. Les utilisateurs peuvent consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails.

6. Limitation de responsabilité

Pulselab ne peut être tenu responsable des interruptions de service, des bugs ou des erreurs pouvant survenir lors de l’utilisation du site.

7. Modification des CGU

Pulselab se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements et devront accepter les nouvelles conditions pour continuer à utiliser le site.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit [local]. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action en justice.